Bureau Communautaire du 31 janvier 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-1Adoption du procès-verbal du Bureau communautaire du 29 novembre 2023 - Délibération - Annexe07/02/202407/02/2024
2024-2Palaiseau - ZAC du quartier de l'Ecole Polytechnique : signature de la convention de gestion et de suivi de la mare de compensation Ma18 avec la Société du Grand Paris (SGP) - Délibération - Annexe07/02/202407/02/2024
2024-3Palaiseau - ZAC du Quartier de l'École Polytechnique : avis sur le dossier technique de projet (PRO) d'une partie du Parc de la Lisière Nord - Délibération - Annexe07/02/202407/02/2024
2024-4Réseau des médiathèques Paris-Saclay - Réinformatisation : demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France au titre de l'aide aux investissements numériques dans le champ culturel - Délibération07/02/202407/02/2024
2024-5Marché international des professionnels de l'immobilier (MIPIM) 2024 : signature de la convention de partenariat - Délibération - Annexe07/02/202407/02/2024
2024-6Rugby Club Massy Essonne (RCME) : signature de la convention partenariale emploi-sport-entreprises 2023-2025 - Délibération - Annexe07/02/202407/02/2024
2024-7Demandes de subventions 2024 : délibération cadre - Délibération - Annexe07/02/202407/02/2024
2024-8La Ville du Bois : garantie d'emprunt contracté par le bailleur ESSONNE HABITAT dans le cadre de la construction de 8 logements ANRU situés 87-91 avenue de la Division Leclerc et 74-84 voie des Postes - Délibération - Annexe07/02/202407/02/2024
2024-9Villebon-sur-Yvette : garantie d'emprunt contracté par le bailleur IMMOBILIERE 3F dans le cadre de l'acquisition en VEFA de 11 logements situés 20-26 rue de Palaiseau - Délibération - Annexe07/02/202407/02/2024
2024-10Startup For Kids 2024 : signature de la convention de subventionnement avec AGITEDU - Délibération - Annexe07/02/202407/02/2024
2024-11Ecosystem : contrat pour le déploiement du service de collecte à domicile "jedonnemonelectromenager.fr" - Délibération - Annexe07/02/202407/02/2024
2024-12Modalités d'attribution et d'utilisation des véhicules de l'agglomération : actualisation - Délibération - Annexe07/02/202407/02/2024
2024-13Marché n°23-55 - Assurance responsabilité civile et risques annexes : signature du marché - Délibération07/02/202407/02/2024
2024-14Agence départementale d'information sur le logement de l'Essonne (ADIL91) : signature de deux conventions de partenariat et de mise en œuvre de permanences (2023-2026) - Délibération - Annexe - Annexe07/02/202407/02/2024
2024-15Igny - Mise en séparatif des réseaux d'assainissement de la rue Pierre Curie : demande de subvention à l'Agence de l'Eau Seine Normandie et au Conseil départemental de l'Essonne - Délibération07/02/202407/02/2024
2024-16Marché n°23-56 - Travaux de réfection de la rue de l'Ancienne Ferme sur le territoire de la commune de Gif-sur-Yvette (2 lots) : signature du marché - Délibération07/02/202407/02/2024
2024-17Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) : convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du programme CEE ACTEE - Appel à projet sous-programme Lum'ACTE - Délibération - Annexe07/02/202407/02/2024